SEPAOGA - Permis de construire et DP

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520728056 Société civile immobilière Créée le 09/02/2010

Présentation détaillée de SEPAOGA

SEPAOGA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandvillars.

Profil et organisation

SEPAOGA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 90120 à MORVILLARS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SEPAOGA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/02/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SEPAOGA

Activité d’urbanisme de SEPAOGA

SEPAOGA compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2017 - 08/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEPAOGA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/12/2017 - 08/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SEPAOGA

2 autorisations sur la période 21/12/2017 - 08/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Grandvillars.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEPAOGA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
44 Rue Du Lieutenant Rusconi, Grandvillars (90600) PC Locaux D1540 800 m² 9 m² 2021/12/08
44 Rue Du Lieutenant Rusconi, Grandvillars (90600) PC Locaux D1540 800 m² 106 m² 2017/12/21

Répartition géographique des autorisations de SEPAOGA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SEPAOGA

Sources des informations sur SEPAOGA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEPAOGA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEPAOGA ?
SEPAOGA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEPAOGA ?
Le profil de SEPAOGA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEPAOGA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEPAOGA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEPAOGA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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