SENS QUAI DU PETIT HAMEAU - Permis de construire et DP

Cessée
915156152 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/07/2022

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SENS QUAI DU PETIT HAMEAU

SENS QUAI DU PETIT HAMEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Maur-des-Fossés.

Profil et organisation

SENS QUAI DU PETIT HAMEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 89100 à MAILLOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SENS QUAI DU PETIT HAMEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/07/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SENS QUAI DU PETIT HAMEAU

Activité d’urbanisme de SENS QUAI DU PETIT HAMEAU

SENS QUAI DU PETIT HAMEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2022 - 08/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SENS QUAI DU PETIT HAMEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2022 - 08/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SENS QUAI DU PETIT HAMEAU

2 autorisations sur la période 19/08/2022 - 08/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Maur-des-Fossés.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SENS QUAI DU PETIT HAMEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
53 Bi Avenue De Conde, Saint-Maur-des-Fossés (94210) PC Logement H35, H94 818 m² 1 952 m² 2023/06/08
Rue Saint Paul, Sens (89100) PC Logement BL267 9 432 m² 5 759 m² 2022/08/19

Répartition géographique des autorisations de SENS QUAI DU PETIT HAMEAU

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SENS QUAI DU PETIT HAMEAU

Sources des informations sur SENS QUAI DU PETIT HAMEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SENS QUAI DU PETIT HAMEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SENS QUAI DU PETIT HAMEAU ?
SENS QUAI DU PETIT HAMEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SENS QUAI DU PETIT HAMEAU ?
Le profil de SENS QUAI DU PETIT HAMEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SENS QUAI DU PETIT HAMEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SENS QUAI DU PETIT HAMEAU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SENS QUAI DU PETIT HAMEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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