SARL COMSEPT - Permis de construire et DP

Cessée
509508644 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/10/2008

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SARL COMSEPT

SARL COMSEPT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Joinville.

Profil et organisation

SARL COMSEPT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 89600 à SAINT-FLORENTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SARL COMSEPT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/10/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SARL COMSEPT

Activité d’urbanisme de SARL COMSEPT

SARL COMSEPT compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2018 - 02/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL COMSEPT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2018 - 02/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SARL COMSEPT

2 autorisations sur la période 28/08/2018 - 02/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Joinville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL COMSEPT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Avenue De La Marne, Joinville (52300) PC Locaux AM343, AM345 7 649 m² 1 459 m² 2019/09/02
26 Avenue De La Marne, Joinville (52300) PC Locaux AM343, AM345 7 649 m² 1 458 m² 2018/08/28

Répartition géographique des autorisations de SARL COMSEPT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SARL COMSEPT

Sources des informations sur SARL COMSEPT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL COMSEPT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL COMSEPT ?
SARL COMSEPT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL COMSEPT ?
Le profil de SARL COMSEPT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL COMSEPT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL COMSEPT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL COMSEPT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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