SEM SUD DEVELOPPEMENT - Permis de construire et DP

Active
752504670 Autre SA coopérative à conseil d'administration PME Créée le 22/05/2012

Infos clés

Présentation détaillée de SEM SUD DEVELOPPEMENT

SEM SUD DEVELOPPEMENT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grandvillars.

Profil et organisation

SEM SUD DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 90100 à DELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SEM SUD DEVELOPPEMENT
SIREN
Forme juridique
Autre SA coopérative à conseil d'administration
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/05/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SEM SUD DEVELOPPEMENT

Activité d’urbanisme de SEM SUD DEVELOPPEMENT

SEM SUD DEVELOPPEMENT compte 5 autorisations recensées sur la période 03/01/2014 - 18/11/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEM SUD DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

03/01/2014 - 18/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SEM SUD DEVELOPPEMENT

5 autorisations sur la période 03/01/2014 - 18/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Grandvillars.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEM SUD DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Juvenal Viellard, Grandvillars (90600) PC Locaux AE156 1 066 m² 2 293 m² 2020/11/18
28 Faubourg De Belfort, Delle (90100) PC Locaux BI10, BI279 23 873 m² 4 254 m² 2017/08/08
Zac Des Grands Sillons, Grandvillars (90600) PC Locaux A1094 1 700 m² 200 m² 2016/09/05
Place Des Forges, Grandvillars (90600) PC Locaux AE159 2 468 m² 3 761 m² 2016/02/24
Adresse Non Renseignée, Grandvillars (90600) PC Locaux 962 m² 2014/01/03

Répartition géographique des autorisations de SEM SUD DEVELOPPEMENT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SEM SUD DEVELOPPEMENT

Sources des informations sur SEM SUD DEVELOPPEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEM SUD DEVELOPPEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEM SUD DEVELOPPEMENT ?
SEM SUD DEVELOPPEMENT est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEM SUD DEVELOPPEMENT ?
Le profil de SEM SUD DEVELOPPEMENT recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEM SUD DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEM SUD DEVELOPPEMENT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEM SUD DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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