SPL SUD IMMOBILIER - Permis de construire et DP

Active
793120205 Autre personne de droit privé inscrite au registre du commerce et des sociétés PME Créée le 11/04/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SPL SUD IMMOBILIER

SPL SUD IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandvillars.

Profil et organisation

SPL SUD IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique Autre personne de droit privé inscrite au registre du commerce et des sociétés, avec un siège déclaré 90100 à DELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SPL SUD IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
Autre personne de droit privé inscrite au registre du commerce et des sociétés
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
11/04/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SPL SUD IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de SPL SUD IMMOBILIER

SPL SUD IMMOBILIER compte 2 autorisations recensées sur la période 12/09/2016 - 27/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SPL SUD IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/09/2016 - 27/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SPL SUD IMMOBILIER

2 autorisations sur la période 12/09/2016 - 27/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Grandvillars.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPL SUD IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Charles De Gaulle, Grandvillars (90600) PC Locaux AI208, AI297 54 444 m² 107 m² 2017/03/27
2 Place Des Forges, Grandvillars (90600) PC Logement AE134, AE97 1 464 m² 766 m² 2016/09/12

Répartition géographique des autorisations de SPL SUD IMMOBILIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SPL SUD IMMOBILIER

Sources des informations sur SPL SUD IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SPL SUD IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPL SUD IMMOBILIER ?
SPL SUD IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPL SUD IMMOBILIER ?
Le profil de SPL SUD IMMOBILIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPL SUD IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPL SUD IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPL SUD IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides