SEM PATRIMONIALE LOIRE - Permis de construire et DP

Cessée
483531398 SA d'économie mixte à conseil d'administration Créée le 01/09/2005

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SEM PATRIMONIALE LOIRE

SEM PATRIMONIALE LOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mably.

Profil et organisation

SEM PATRIMONIALE LOIRE est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 42000 à SAINT-ETIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SEM PATRIMONIALE LOIRE
SIREN
Forme juridique
SA d'économie mixte à conseil d'administration
Activité principale
NAF 41.20B - Construction d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
01/09/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SEM PATRIMONIALE LOIRE

Activité d’urbanisme de SEM PATRIMONIALE LOIRE

SEM PATRIMONIALE LOIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/04/2014 - 30/01/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEM PATRIMONIALE LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/04/2014 - 30/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SEM PATRIMONIALE LOIRE

3 autorisations sur la période 11/04/2014 - 30/01/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Mably.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEM PATRIMONIALE LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zain Bonvert, Mably (42300) PC Locaux AE156 6 694 m² 3 038 m² 2018/01/30
Merlin, Mably (42300) PC Locaux AE130 12 603 m² 2 500 m² 2016/05/06
10 All Du Canal, Saint-Cyprien (42160) PC Locaux AO306 5 973 m² 1 215 m² 2014/04/11

Répartition géographique des autorisations de SEM PATRIMONIALE LOIRE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SEM PATRIMONIALE LOIRE

Sources des informations sur SEM PATRIMONIALE LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEM PATRIMONIALE LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEM PATRIMONIALE LOIRE ?
SEM PATRIMONIALE LOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEM PATRIMONIALE LOIRE ?
Le profil de SEM PATRIMONIALE LOIRE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEM PATRIMONIALE LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEM PATRIMONIALE LOIRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEM PATRIMONIALE LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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