SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT - Permis de construire et DP

Active
751310749 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 06/04/2012

Infos clés

Secteur

Services

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT

SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT est associé à 7 autorisations d'urbanisme en 2013 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bailly-Romainvilliers.

Profil et organisation

SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92400 à COURBEVOIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 61.90Z - Autres activités de télécommunication
SIRET du siège
Date de création
06/04/2012
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT

Activité d’urbanisme de SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT

SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT compte 7 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 25/04/2013, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

07/02/2013 - 25/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT

7 autorisations sur la période 07/02/2013 - 25/04/2013, réparties dans 4 communes, principalement à Bailly-Romainvilliers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bd De Romainvilliers, Bailly-Romainvilliers (77700) DP Locaux AP130 1 012 m² 20 m² 2013/04/25
Av Des Golfs, Bailly-Romainvilliers (77700) DP Locaux AP2 461 m² 9 m² 2013/04/07
Adresse Non Renseignée, Étiolles (91450) DP Locaux 20 m² 2013/03/01
69 Bd De La Republique, Soisy-sur-Seine (91450) DP Locaux AO252 12 873 m² 8 m² 2013/02/28
Rue Jean De La Fontaine Groupe Scolaire, Soisy-sur-Seine (91450) DP Locaux AC547 12 072 m² 8 m² 2013/02/28
All Du Coudray Gymnase David Douillet, Le Coudray-Montceaux (91830) DP Locaux AL115 8 427 m² 8 m² 2013/02/21
Rue De Paris - Face 52, Bailly-Romainvilliers (77700) DP Locaux A573 3 939 m² 9 m² 2013/02/07

Répartition géographique des autorisations de SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT

Demandeurs comparables à SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT

Sources des informations sur SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT ?
SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT ?
Le profil de SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEINE ESSONNE TRES HAUT DEBIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides