2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
SEGUIN BATIMENT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Besançon.
SEGUIN BATIMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEGUIN BATIMENT compte 8 autorisations recensées sur la période 18/07/2018 - 11/06/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEGUIN BATIMENT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 18/07/2018 - 21/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEGUIN BATIMENT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Chateau Rose, Besançon (25000) | DP Logement | BO266 | 760 m² | 116 m² | 2020/10/02 |
| 2 Rue Du Telesiege, Métabief (25370) | PC Logement | AH24, AH25 | 1 590 m² | 735 m² | 2020/09/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 24/10/2022 - 29/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montferrand-le-Château. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| A La Baraque, Montferrand-le-Château (25320) | PA | AC46, AC38 | 16 087 m² | 2022/12/29 |
| Rue De Besancon, Montferrand-le-Château (25320) | PA | AL50, AL52 | 7 201 m² | 2022/10/24 |
1 autorisation sur la période 11/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Montferrand-le-Château. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 78 Rue De Besancon, Montferrand-le-Château (25320) | PD | AC158 | 851 m² | 2024/06/11 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
