2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL LOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Genest-Lerpt.
SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL LOIRE est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL LOIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/05/2022 - 16/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/05/2022 - 16/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Genest-Lerpt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| All De Cizeron, Saint-Genest-Lerpt (42530) | PC Locaux | C327 | 13 109 m² | 16 m² | 2022/06/21 |
| Allee De Cizeron Cizeron, Saint-Genest-Lerpt (42530) | PC Locaux | C252, C254 | 13 369 m² | 16 m² | 2022/05/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
