SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE
SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Champigneulles.
Profil et organisation
SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 57000 à METZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE
- SIREN
- Forme juridique
- Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale
- Activité principale
- NAF 84.24Z - Activités d'ordre public et de sécurité
- SIRET du siège
- Sigle
- SGAP
- Date de création
- 21/12/1982
Siège social
Permis de construire et DP de SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE
Activité d’urbanisme de SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE
SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2013 - 10/04/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE
3 autorisations sur la période 02/05/2013 - 10/04/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Champigneulles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Blanches Terres, Champigneulles (54250) | PC Locaux | AE355, AE354 | — | 86 m² | 2017/04/10 |
| 1 Rue De L Egalite, Rosières-près-Troyes (10430) | PC Locaux | ZD241 | 107 861 m² | 71 m² | 2014/05/20 |
| 38 Bd Lobau, Nancy (54100) | PC Locaux | BC59, BC420 | 6 220 m² | 64 m² | 2013/05/02 |
Répartition géographique des autorisations de SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE
3 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SECRETARIAT GEN ADMINISTRATION POLICE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.