SEBOUILLE - Permis de construire et DP

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498241124 Société civile immobilière Créée le 16/05/2007

Présentation détaillée de SEBOUILLE

SEBOUILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Fontaine-lès-Dijon.

Profil et organisation

SEBOUILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21240 à TALANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SEBOUILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/05/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SEBOUILLE

Activité d’urbanisme de SEBOUILLE

SEBOUILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 27/10/2014 - 04/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEBOUILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/10/2014 - 04/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SEBOUILLE

3 autorisations sur la période 27/10/2014 - 04/07/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Fontaine-lès-Dijon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEBOUILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Champoiron, Saint-Julien (21490) PC Logement ZM541, ZM547 503 m² 144 m² 2024/07/04
2 B Avenue General Canzio, Talant (21240) PC Locaux BA249 533 m² 96 m² 2018/09/11
14 Rue Darney Et Pontiroli, Fontaine-lès-Dijon (21121) PC Logement BN317 640 m² 147 m² 2014/10/27

Répartition géographique des autorisations de SEBOUILLE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SEBOUILLE

Sources des informations sur SEBOUILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEBOUILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEBOUILLE ?
SEBOUILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEBOUILLE ?
Le profil de SEBOUILLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEBOUILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEBOUILLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEBOUILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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