SEBEMIL - Permis de construire et DP

Active
793168956 Société civile immobilière Créée le 06/05/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SEBEMIL

SEBEMIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-Thizouaille.

Profil et organisation

SEBEMIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89110 à SAINT-MAURICE-THIZOUAILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SEBEMIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/05/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SEBEMIL

Activité d’urbanisme de SEBEMIL

SEBEMIL compte 2 autorisations recensées sur la période 12/02/2020 - 14/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEBEMIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/02/2020 - 14/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SEBEMIL

2 autorisations sur la période 12/02/2020 - 14/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-Thizouaille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEBEMIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De Vieux Poux Le Village, Saint-Maurice-Thizouaille (89110) PC Locaux B640, B641 7 327 m² 122 m² 2021/09/14
3 Rue Du Vieux Poux Le Village, Saint-Maurice-Thizouaille (89110) PC Locaux B597 2 018 m² 145 m² 2020/02/12

Répartition géographique des autorisations de SEBEMIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SEBEMIL

Sources des informations sur SEBEMIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEBEMIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEBEMIL ?
SEBEMIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEBEMIL ?
Le profil de SEBEMIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEBEMIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEBEMIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEBEMIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides