2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SEBASTIEN TABARY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Urville.
SEBASTIEN TABARY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 10200 à Urville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEBASTIEN TABARY compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 03/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEBASTIEN TABARY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/04/2013 - 03/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Urville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEBASTIEN TABARY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De Saint L Eulalie, Urville (10200) | PC Locaux | ZX100 | 20 044 m² | 384 m² | 2019/05/03 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Sainte Eulalie, Urville (10200) | PC Locaux | ZX37 | 20 477 m² | 288 m² | 2013/04/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
