2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
19
Permis de construire et DP
18
Permis de démolir
1
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 18 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Jambville.
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94110 à Arcueil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE compte 19 autorisations recensées sur la période 22/08/2013 - 23/12/2025, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
18 autorisations sur la période 22/08/2013 - 23/12/2025, réparties dans 9 communes, principalement à Jambville. Ce type représente 95 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Val Du Patre, Soultzmatt (68570) | PC Locaux | 4022 | 50 410 m² | 47 m² | 2013/08/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Alès. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Avenue Frederic Joliot Cur, Alès (30100) | PD | BN93 | — | 2016/11/08 |
9 communes - 8 départements - 7 régions
Jambville
6 autorisations
Le Castellard-Mélan
3 autorisations
Alès
2 autorisations
Jarny
2 autorisations
Le Breuil
2 autorisations
Gildwiller
1 autorisation
Gujan-Mestras
1 autorisation
Pont-de-Barret
1 autorisation
Soultzmatt
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
