SCIONZIER 74 BERGES - Permis de construire et DP

Active
850882481 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 10/05/2019

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCIONZIER 74 BERGES

SCIONZIER 74 BERGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Scionzier.

Profil et organisation

SCIONZIER 74 BERGES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69003 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCIONZIER 74 BERGES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/05/2019
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCIONZIER 74 BERGES

Activité d’urbanisme de SCIONZIER 74 BERGES

SCIONZIER 74 BERGES compte 1 autorisation recensée sur la période 02/11/2022 - 02/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCIONZIER 74 BERGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/11/2022 - 02/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCIONZIER 74 BERGES

1 autorisation sur la période 02/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Scionzier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIONZIER 74 BERGES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Des Berges, Scionzier (74950) PC Mixte 0N177, 0N178 3 021 m² 2 537 m² 2022/11/02

Répartition géographique des autorisations de SCIONZIER 74 BERGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCIONZIER 74 BERGES

Sources des informations sur SCIONZIER 74 BERGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCIONZIER 74 BERGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCIONZIER 74 BERGES ?
SCIONZIER 74 BERGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCIONZIER 74 BERGES ?
Le profil de SCIONZIER 74 BERGES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCIONZIER 74 BERGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCIONZIER 74 BERGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCIONZIER 74 BERGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides