2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vaudioux.
SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39300 au Vaudioux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/09/2023 - 20/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Vaudioux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIERIE DU HAUT JURA JACQUEMIN - MIGNOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rte Des Cascades La Billaude, Le Vaudioux (39300) | PC Locaux | B144, B140 | 8 181 m² | 885 m² | 2023/09/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
