2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCICV RESIDENCE DU PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moussy-le-Vieux.
SCICV RESIDENCE DU PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 93420 à Villepinte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCICV RESIDENCE DU PARC compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2020 - 25/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCICV RESIDENCE DU PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/03/2020 - 25/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Moussy-le-Vieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCICV RESIDENCE DU PARC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Colonel Picot, Moussy-le-Vieux (77230) | PC Locaux | AE88 | 355 920 m² | 14 581 m² | 2020/03/25 |
| 2 Rue Du Colonel Picot, Moussy-le-Vieux (77230) | PC Mixte | AE88 | 355 920 m² | 8 610 m² | 2020/03/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
