2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SCIC HABITATS SOLIDAIRES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Aubervilliers.
SCIC HABITATS SOLIDAIRES est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 93230 à Romainville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCIC HABITATS SOLIDAIRES compte 4 autorisations recensées sur la période 12/07/2013 - 05/09/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCIC HABITATS SOLIDAIRES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/07/2013 - 01/08/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Lieusaint. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIC HABITATS SOLIDAIRES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Temps Des Secrets, Lieusaint (77127) | PC Logement | A1357 | 4 058 m² | 1 488 m² | 2016/08/01 |
| Les Cadenedes, Soudorgues (30460) | PC Logement | B414 | 6 310 m² | 625 m² | 2016/02/25 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue Jules Vedrines Rue Guynemer, Saint-Denis (93210) | PC Logement | D69 | 1 690 m² | 429 m² | 2013/07/12 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 05/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Aubervilliers. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Port, Aubervilliers (93300) | PD | H150 | 235 m² | 2017/09/05 |
4 communes - 3 départements - 2 régions
Aubervilliers
1 autorisation
Lieusaint
1 autorisation
Saint-Denis
1 autorisation
Soudorgues
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
