2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SCI ZUM BRUNNEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Heimsbrunn.
SCI ZUM BRUNNEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68990 à Heimsbrunn.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ZUM BRUNNEN compte 3 autorisations recensées sur la période 11/10/2016 - 12/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ZUM BRUNNEN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/02/2018 - 12/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Heimsbrunn. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ZUM BRUNNEN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Rue De Belfort, Heimsbrunn (68990) | PC Logement | 0125 | 466 m² | 241 m² | 2018/09/12 |
| 21 Rue De Belfort, Heimsbrunn (68990) | PC Logement | 0125 | — | 231 m² | 2018/02/23 |
1 autorisation sur la période 11/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Heimsbrunn. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue De Belfort, Heimsbrunn (68990) | PA | 0125 | 1 175 m² | 2016/10/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
