SCI ZUM BRUNNEN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
447526914 Société civile immobilière Créée le 22/01/2003

Chiffres clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI ZUM BRUNNEN

SCI ZUM BRUNNEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Heimsbrunn.

Profil et organisation

SCI ZUM BRUNNEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 68990 HEIMSBRUNN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ZUM BRUNNEN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/01/2003

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI ZUM BRUNNEN

Activité d’urbanisme de SCI ZUM BRUNNEN

SCI ZUM BRUNNEN compte 3 autorisations recensées sur la période 11/10/2016 - 12/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ZUM BRUNNEN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/10/2016 - 12/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ZUM BRUNNEN

2 autorisations sur la période 23/02/2018 - 12/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Heimsbrunn. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ZUM BRUNNEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Rue De Belfort, Heimsbrunn (68990) PC Logement 0125 466 m² 241 m² 2018/09/12
21 Rue De Belfort, Heimsbrunn (68990) PC Logement 0125 231 m² 2018/02/23

Permis d'aménager de SCI ZUM BRUNNEN

1 autorisation sur la période 11/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Heimsbrunn. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
21 Rue De Belfort, Heimsbrunn (68990) PA 0125 1 175 m² 2016/10/11

Répartition géographique des autorisations de SCI ZUM BRUNNEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI ZUM BRUNNEN

Sources des informations sur SCI ZUM BRUNNEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ZUM BRUNNEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ZUM BRUNNEN ?
SCI ZUM BRUNNEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ZUM BRUNNEN ?
Le profil de SCI ZUM BRUNNEN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ZUM BRUNNEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ZUM BRUNNEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ZUM BRUNNEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides