SCI VMSL - Permis de construire et DP

Active
952383966 Société civile immobilière Créée le 10/05/2023

Infos clés

Présentation détaillée de SCI VMSL

SCI VMSL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Croix.

Profil et organisation

SCI VMSL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59491 à Villeneuve-d'Ascq.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI VMSL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/05/2023

Siège social

Permis de construire et DP de SCI VMSL

Activité d’urbanisme de SCI VMSL

SCI VMSL compte 1 autorisation recensée sur la période 10/01/2024 - 10/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI VMSL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/01/2024 - 10/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI VMSL

1 autorisation sur la période 10/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Croix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI VMSL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI VMSL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI VMSL

Sources des informations sur SCI VMSL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI VMSL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI VMSL ?
SCI VMSL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI VMSL ?
Le profil de SCI VMSL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI VMSL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI VMSL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI VMSL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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