2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI VILLA RUBIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haguenau.
SCI VILLA RUBIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67240 à Bischwiller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI VILLA RUBIS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2016 - 06/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI VILLA RUBIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/07/2016 - 06/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Haguenau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI VILLA RUBIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Haguenau (67500) | PC Mixte | — | — | 8 497 m² | 2018/07/06 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De Wissembourg, Haguenau (67500) | PC Logement | NX215 | 1 525 m² | 992 m² | 2016/07/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
