Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 288 Impas Curnia, Tournefort (06420) | PA | A512 | 935 m² | 2022/10/21 |
SCI VEDA - Permis d'aménager
Active
450338181
Autre société civile
Créée le 08/09/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI VEDA
SCI VEDA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tournefort.
Profil et organisation
SCI VEDA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06420 à Tournefort.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI VEDA
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/09/2003
Siège social
Permis d'aménager de SCI VEDA
Activité d’urbanisme de SCI VEDA
SCI VEDA compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2022 - 21/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI VEDA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/10/2022 - 21/10/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI VEDA
1 autorisation sur la période 21/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Tournefort.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI VEDA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI VEDA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HABITAT 06
SIREN 303469159
Même département de siège
35 autorisations
35 PC
SCI CAMOUS
SIREN 429247885
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI MARIE MICHELINE
SIREN 420781569
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI LOU PLAN
SIREN 393905708
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
SCI EL PATIO
SIREN 782631295
Même département de siège
6 autorisations
1 PA
5 PD
SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT
SIREN 305082836
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI VEDA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI VEDA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI VEDA ?
SCI VEDA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI VEDA ?
Le profil de SCI VEDA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI VEDA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI VEDA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI VEDA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable