2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCI VALLON D'YS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couëron.
SCI VALLON D'YS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI VALLON D'YS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2017 - 28/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI VALLON D'YS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Couëron. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI VALLON D'YS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8-10- Rue Fernand Doceul Lot A, Couëron (44220) | PC Logement | CE155, CE157 | 4 044 m² | 1 525 m² | 2017/06/28 |
1 autorisation sur la période 31/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Couëron. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Fernand Doceul, Couëron (44220) | PA | CE149, CE150 | 8 171 m² | 2017/05/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
