SCI VALLON D'YS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
803371038 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/05/2014

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI VALLON D'YS

SCI VALLON D'YS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couëron.

Profil et organisation

SCI VALLON D'YS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI VALLON D'YS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/05/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI VALLON D'YS

Activité d’urbanisme de SCI VALLON D'YS

SCI VALLON D'YS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2017 - 28/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI VALLON D'YS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/05/2017 - 28/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI VALLON D'YS

1 autorisation sur la période 28/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Couëron. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI VALLON D'YS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8-10- Rue Fernand Doceul Lot A, Couëron (44220) PC Logement CE155, CE157 4 044 m² 1 525 m² 2017/06/28

Permis d'aménager de SCI VALLON D'YS

1 autorisation sur la période 31/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Couëron. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Fernand Doceul, Couëron (44220) PA CE149, CE150 8 171 m² 2017/05/31

Répartition géographique des autorisations de SCI VALLON D'YS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI VALLON D'YS

Sources des informations sur SCI VALLON D'YS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI VALLON D'YS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI VALLON D'YS ?
SCI VALLON D'YS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI VALLON D'YS ?
Le profil de SCI VALLON D'YS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI VALLON D'YS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI VALLON D'YS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI VALLON D'YS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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