SCI TSD - Permis de construire et DP

Active
523124808 Société civile immobilière PME Créée le 07/05/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI TSD

SCI TSD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierrelatte.

Profil et organisation

SCI TSD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 26700 PIERRELATTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI TSD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/05/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TSD

Activité d’urbanisme de SCI TSD

SCI TSD compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2014 - 09/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TSD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/03/2014 - 09/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TSD

2 autorisations sur la période 12/03/2014 - 09/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Pierrelatte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TSD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Sainte Eloi - Z.i. S, Pierrelatte (26700) PC Locaux 0W1431 5 462 m² 88 m² 2014/07/09
Allee Des Entrepreneurs, Pierrelatte (26700) PC Locaux 0X1983 169 m² 900 m² 2014/03/12

Répartition géographique des autorisations de SCI TSD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI TSD

Sources des informations sur SCI TSD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TSD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TSD ?
SCI TSD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TSD ?
Le profil de SCI TSD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TSD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TSD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TSD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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