3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI TSD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierrelatte.
SCI TSD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26700 à Pierrelatte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI TSD compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2014 - 09/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI TSD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/03/2014 - 09/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Pierrelatte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TSD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Sainte Eloi - Z.i. S, Pierrelatte (26700) | PC Locaux | 0W1431 | 5 462 m² | 88 m² | 2014/07/09 |
| Allee Des Entrepreneurs, Pierrelatte (26700) | PC Locaux | 0X1983 | 169 m² | 900 m² | 2014/03/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.