SCI TRBC - Permis de construire et DP

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842945487 Société civile immobilière Créée le 24/09/2018

Présentation détaillée de SCI TRBC

SCI TRBC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villaz.

Profil et organisation

SCI TRBC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74370 à VILLAZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI TRBC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/09/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TRBC

Activité d’urbanisme de SCI TRBC

SCI TRBC compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2020 - 27/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TRBC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/06/2020 - 27/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TRBC

2 autorisations sur la période 26/06/2020 - 27/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Villaz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TRBC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0175 Allee Des Ecureuils, Villaz (74370) PC Locaux 0B3445, 0B3443 3 753 m² 58 m² 2024/05/27
Les Grands Bois, Villaz (74370) PC Locaux 0B3443, 0B3445 3 753 m² 704 m² 2020/06/26

Répartition géographique des autorisations de SCI TRBC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI TRBC

Sources des informations sur SCI TRBC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TRBC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TRBC ?
SCI TRBC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TRBC ?
Le profil de SCI TRBC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TRBC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TRBC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TRBC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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