SCI TOURNIERE - Permis de construire et DP

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380078766 Société civile immobilière Créée le 09/11/1990

Présentation détaillée de SCI TOURNIERE

SCI TOURNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rieux-de-Pelleport.

Profil et organisation

SCI TOURNIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 09120 à RIEUX-DE-PELLEPORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI TOURNIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/11/1990

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TOURNIERE

Activité d’urbanisme de SCI TOURNIERE

SCI TOURNIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/03/2014 - 07/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TOURNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/03/2014 - 07/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TOURNIERE

2 autorisations sur la période 03/03/2014 - 07/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Rieux-de-Pelleport.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TOURNIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Du Camp Long, Rieux-de-Pelleport (09120) PC Logement AC64, AC65 5 445 m² 413 m² 2014/11/07
Chem Du Camp Long, Rieux-de-Pelleport (09120) PC Logement AC73, AC70 6 429 m² 412 m² 2014/03/03

Répartition géographique des autorisations de SCI TOURNIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI TOURNIERE

Sources des informations sur SCI TOURNIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TOURNIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TOURNIERE ?
SCI TOURNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TOURNIERE ?
Le profil de SCI TOURNIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TOURNIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TOURNIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TOURNIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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