SCI THOMAS PACAUD - Permis de construire et DP

Active
931204259 Société civile immobilière Créée le 18/07/2024

Présentation détaillée de SCI THOMAS PACAUD

SCI THOMAS PACAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis-de-Cabanne.

Profil et organisation

SCI THOMAS PACAUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71740 à SAINT-EDMOND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI THOMAS PACAUD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/07/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI THOMAS PACAUD

Activité d’urbanisme de SCI THOMAS PACAUD

SCI THOMAS PACAUD compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2024 - 05/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI THOMAS PACAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/09/2024 - 05/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI THOMAS PACAUD

2 autorisations sur la période 05/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-de-Cabanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI THOMAS PACAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Impasse De La Rousse Lotissement De La Rousse, Saint-Denis-de-Cabanne (42750) PC Logement B2413 234 m² 88 m² 2024/09/05
5 Impasse De La Rousse, Saint-Denis-de-Cabanne (42750) PC Logement B2413 224 m² 65 m² 2024/09/05

Répartition géographique des autorisations de SCI THOMAS PACAUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI THOMAS PACAUD

Sources des informations sur SCI THOMAS PACAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI THOMAS PACAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI THOMAS PACAUD ?
SCI THOMAS PACAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI THOMAS PACAUD ?
Le profil de SCI THOMAS PACAUD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI THOMAS PACAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI THOMAS PACAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI THOMAS PACAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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