SCI SYLVAIN ET SYLVETTE - Permis de construire et DP

Cessée
750988156 Société civile immobilière ETI Créée le 04/04/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI SYLVAIN ET SYLVETTE

SCI SYLVAIN ET SYLVETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arques.

Profil et organisation

SCI SYLVAIN ET SYLVETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 62500 SAINT-MARTIN-LEZ-TATINGHEM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI SYLVAIN ET SYLVETTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/04/2012
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SYLVAIN ET SYLVETTE

Activité d’urbanisme de SCI SYLVAIN ET SYLVETTE

SCI SYLVAIN ET SYLVETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 15/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SYLVAIN ET SYLVETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/01/2013 - 15/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SYLVAIN ET SYLVETTE

2 autorisations sur la période 14/01/2013 - 15/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Arques.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SYLVAIN ET SYLVETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac Du Lobel, Arques (62510) PC Locaux E95, E91 31 837 m² 3 349 m² 2014/12/15
Zac Du Lobel, Arques (62510) PC Locaux E95, E91 31 837 m² 2 985 m² 2013/01/14

Répartition géographique des autorisations de SCI SYLVAIN ET SYLVETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI SYLVAIN ET SYLVETTE

Sources des informations sur SCI SYLVAIN ET SYLVETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SYLVAIN ET SYLVETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SYLVAIN ET SYLVETTE ?
SCI SYLVAIN ET SYLVETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SYLVAIN ET SYLVETTE ?
Le profil de SCI SYLVAIN ET SYLVETTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SYLVAIN ET SYLVETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SYLVAIN ET SYLVETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SYLVAIN ET SYLVETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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