SCI SUCY 94 MONTALEAU - Permis de construire et DP

Cessée
810288118 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 13/03/2015

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI SUCY 94 MONTALEAU

SCI SUCY 94 MONTALEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sucy-en-Brie.

Profil et organisation

SCI SUCY 94 MONTALEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69003 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI SUCY 94 MONTALEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/03/2015
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SUCY 94 MONTALEAU

Activité d’urbanisme de SCI SUCY 94 MONTALEAU

SCI SUCY 94 MONTALEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 01/02/2016 - 01/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SUCY 94 MONTALEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/02/2016 - 01/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SUCY 94 MONTALEAU

1 autorisation sur la période 01/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sucy-en-Brie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SUCY 94 MONTALEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI SUCY 94 MONTALEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI SUCY 94 MONTALEAU

Sources des informations sur SCI SUCY 94 MONTALEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SUCY 94 MONTALEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SUCY 94 MONTALEAU ?
SCI SUCY 94 MONTALEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SUCY 94 MONTALEAU ?
Le profil de SCI SUCY 94 MONTALEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SUCY 94 MONTALEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SUCY 94 MONTALEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SUCY 94 MONTALEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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