SCI STAM - Permis de construire et DP

Active
380689224 Société civile immobilière Créée le 02/01/1991

Infos clés

Présentation détaillée de SCI STAM

SCI STAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosières.

Profil et organisation

SCI STAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60440 à Versigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI STAM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/01/1991

Siège social

Permis de construire et DP de SCI STAM

Activité d’urbanisme de SCI STAM

SCI STAM compte 1 autorisation recensée sur la période 24/08/2013 - 24/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI STAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/08/2013 - 24/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI STAM

1 autorisation sur la période 24/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rosières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI STAM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme De Lessart, Rosières (60440) PC Logement C230, C225 12 276 m² 220 m² 2013/08/24

Répartition géographique des autorisations de SCI STAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI STAM

Sources des informations sur SCI STAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI STAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI STAM ?
SCI STAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI STAM ?
Le profil de SCI STAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI STAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI STAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI STAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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