SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
834858169 Autre société civile GE Créée le 19/01/2018

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE

SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sébastien-sur-Loire.

Profil et organisation

SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92400 à COURBEVOIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/01/2018
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE

Activité d’urbanisme de SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE

SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2018 - 28/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2018 - 28/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE

1 autorisation sur la période 28/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sébastien-sur-Loire. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
127 Rue De La Jaunaie, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) PC Mixte CZ194, CZ375 10 429 m² 14 194 m² 2019/10/28

Permis de démolir de SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE

1 autorisation sur la période 23/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sébastien-sur-Loire. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
127 Rue De La Jaunaie, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) PD CZ194 10 429 m² 2018/05/23

Répartition géographique des autorisations de SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE

Sources des informations sur SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE ?
SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE ?
Le profil de SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ST-SEBASTIEN/LOIRE-JAUNAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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