SCI SOS APPART - Permis de construire et DP

Active
790843148 Société civile immobilière Créée le 10/01/2013

Présentation détaillée de SCI SOS APPART

SCI SOS APPART est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belleville-en-Beaujolais.

Profil et organisation

SCI SOS APPART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69220 à BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SOS APPART
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SOS APPART

Activité d’urbanisme de SCI SOS APPART

SCI SOS APPART compte 7 autorisations recensées sur la période 05/12/2016 - 24/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SOS APPART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

05/12/2016 - 24/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI SOS APPART

7 autorisations sur la période 05/12/2016 - 24/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SOS APPART dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Pierre Cothenet Les Perelles, Belleville-en-Beaujolais (69220) PC Logement AE492 120 m² 2022/03/24
Le Peleux- Visionis 5- Lot, Montmerle-sur-Saône (01090) PC Locaux AB530, AB501 33 428 m² 593 m² 2021/02/02
Lot 2 'Les Jardins D'angie', Belleville-en-Beaujolais (69220) PC Logement AK444, AK445 12 927 m² 199 m² 2020/03/12
46 Avenu De Verdun Lot 13 'L'oree, Belleville-en-Beaujolais (69220) PC Logement AK652 380 m² 124 m² 2018/11/19
199 Rue De La Republique, Belleville-en-Beaujolais (69220) PC Logement AE96 178 m² 187 m² 2018/01/26
199 Rue De La Republique, Belleville-en-Beaujolais (69220) PC Logement AE96 218 m² 207 m² 2018/01/26
Lot 6 Le Domaine Des Sablons-Est, Belleville-en-Beaujolais (69220) PC Logement AL421, AI3 170 m² 2016/12/05

Répartition géographique des autorisations de SCI SOS APPART

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI SOS APPART

Sources des informations sur SCI SOS APPART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SOS APPART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SOS APPART ?
SCI SOS APPART est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SOS APPART ?
Le profil de SCI SOS APPART recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SOS APPART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SOS APPART concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SOS APPART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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