SCI SMOI - Permis de construire et DP

Active
828039115 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 16/02/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de SCI SMOI

SCI SMOI est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Cugnaux.

Profil et organisation

SCI SMOI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92400 à COURBEVOIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SMOI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/02/2017
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SMOI

Activité d’urbanisme de SCI SMOI

SCI SMOI compte 7 autorisations recensées sur la période 01/03/2017 - 16/01/2020, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SMOI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

01/03/2017 - 16/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de SCI SMOI

7 autorisations sur la période 01/03/2017 - 16/01/2020, réparties dans 5 communes, principalement à Cugnaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SMOI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Broc, Castanet-Tolosan (31320) PC Logement CH90 7 367 m² 4 986 m² 2020/01/16
46 Route De Villeneuve, Roques (31120) PC Logement AT7, AT216 7 329 m² 2 978 m² 2019/04/24
17 Route De Montaigut, Mondonville (31700) PC Logement AM152, AM153 9 526 m² 7 864 m² 2019/02/14
129 Av Des Etats Unis, Toulouse (31100) PC Logement AI184, AI43 5 202 m² 1 900 m² 2018/04/23
61 Ch De Moulis, Toulouse (31100) PC Logement AB232, AB270 3 561 m² 1 795 m² 2017/03/17
80 B Che De La Cassagnere, Cugnaux (31270) PC Logement AM124 9 180 m² 3 636 m² 2017/03/01
Chemin Des Pierres, Cugnaux (31270) PC Logement AH11, AH12 8 241 m² 2 547 m² 2017/03/01

Répartition géographique des autorisations de SCI SMOI

Demandeurs comparables à SCI SMOI

Sources des informations sur SCI SMOI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SMOI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SMOI ?
SCI SMOI est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SMOI ?
Le profil de SCI SMOI recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SMOI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SMOI concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SMOI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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