SCI SIVART - Permis de construire et DP

Active
522795186 Société civile immobilière Créée le 18/02/2010

Infos clés

Présentation détaillée de SCI SIVART

SCI SIVART est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcel-de-Félines.

Profil et organisation

SCI SIVART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42122 à SAINT-MARCEL-DE-FELINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SIVART
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/02/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SIVART

Activité d’urbanisme de SCI SIVART

SCI SIVART compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2022 - 20/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SIVART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/10/2022 - 20/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SIVART

2 autorisations sur la période 06/10/2022 - 20/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Marcel-de-Félines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SIVART dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Henriette Des Garets, Saint-Marcel-de-Félines (42122) PC Locaux AB245 51 m² 2024/02/20
Le Bo Saint-Marcel-De-Felines, Saint-Marcel-de-Félines (42122) PC Locaux AB244 499 m² 267 m² 2022/10/06

Répartition géographique des autorisations de SCI SIVART

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI SIVART

Sources des informations sur SCI SIVART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SIVART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SIVART ?
SCI SIVART est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SIVART ?
Le profil de SCI SIVART recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SIVART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SIVART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SIVART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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