SCI SFA - Permis de construire et DP

Cessée
493606057 Société civile immobilière Créée le 20/10/2006

Présentation détaillée de SCI SFA

SCI SFA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Douvaine.

Profil et organisation

SCI SFA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74140 à BALLAISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI SFA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/10/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SFA

Activité d’urbanisme de SCI SFA

SCI SFA compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2016 - 06/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SFA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/08/2016 - 06/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI SFA

2 autorisations sur la période 09/08/2016 - 06/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Douvaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SFA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot Le Clos Marguerite Le Chalet, Fessy (74890) PC Logement OB305P 140 m² 2016/09/06
1 Rue Du Manoir, Douvaine (74140) PC Mixte 0D895 197 m² 900 m² 2016/08/09

Répartition géographique des autorisations de SCI SFA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI SFA

Sources des informations sur SCI SFA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SFA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SFA ?
SCI SFA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SFA ?
Le profil de SCI SFA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SFA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SFA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SFA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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