SCI SERGE MARGUIER - Permis de construire et DP

Cessée
351924246 Société civile immobilière Créée le 28/08/1989

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI SERGE MARGUIER

SCI SERGE MARGUIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chagny.

Profil et organisation

SCI SERGE MARGUIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71150 à Chaudenay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI SERGE MARGUIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
28/08/1989

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SERGE MARGUIER

Activité d’urbanisme de SCI SERGE MARGUIER

SCI SERGE MARGUIER compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2018 - 05/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SERGE MARGUIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/10/2018 - 05/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SERGE MARGUIER

1 autorisation sur la période 05/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Chagny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SERGE MARGUIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI SERGE MARGUIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI SERGE MARGUIER

Sources des informations sur SCI SERGE MARGUIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SERGE MARGUIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SERGE MARGUIER ?
SCI SERGE MARGUIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SERGE MARGUIER ?
Le profil de SCI SERGE MARGUIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SERGE MARGUIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SERGE MARGUIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SERGE MARGUIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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