Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Ville, Mirecourt (88500) | PD | AM599 | 293 m² | 2014/09/22 |
SCI SENTIER DE LA CITADELLE - Permis de démolir
Active
801245440
Société civile immobilière
PME
Créée le 01/04/2014
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI SENTIER DE LA CITADELLE
SCI SENTIER DE LA CITADELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mirecourt.
Profil et organisation
SCI SENTIER DE LA CITADELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88260 aux Vallois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI SENTIER DE LA CITADELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SCI SENTIER DE LA CITADELLE
Activité d’urbanisme de SCI SENTIER DE LA CITADELLE
SCI SENTIER DE LA CITADELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/09/2014 - 22/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SENTIER DE LA CITADELLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/09/2014 - 22/09/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI SENTIER DE LA CITADELLE
1 autorisation sur la période 22/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Mirecourt.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI SENTIER DE LA CITADELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI SENTIER DE LA CITADELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ESPACE MAJORELLE
SIREN 507382703
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
MNHO
SIREN 828791384
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
SC JYM
SIREN 487872665
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI LOCANEWS
SIREN 443703756
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
SCI LES TERRASSES DES MILLERIES
SIREN 789237179
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
TERRA INVEST
SIREN 810628990
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
Sources des informations sur SCI SENTIER DE LA CITADELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI SENTIER DE LA CITADELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SENTIER DE LA CITADELLE ?
SCI SENTIER DE LA CITADELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SENTIER DE LA CITADELLE ?
Le profil de SCI SENTIER DE LA CITADELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SENTIER DE LA CITADELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SENTIER DE LA CITADELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SENTIER DE LA CITADELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable