SCI SELLIER - Permis de construire et DP

Active
944387935 Société civile immobilière Créée le 13/05/2025

Infos clés

Présentation détaillée de SCI SELLIER

SCI SELLIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dole.

Profil et organisation

SCI SELLIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39100 à Dole.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SELLIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/05/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SELLIER

Activité d’urbanisme de SCI SELLIER

SCI SELLIER compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2026 - 07/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SELLIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2026 - 07/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SELLIER

1 autorisation sur la période 07/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Dole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SELLIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI SELLIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI SELLIER

Sources des informations sur SCI SELLIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SELLIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SELLIER ?
SCI SELLIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SELLIER ?
Le profil de SCI SELLIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SELLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SELLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SELLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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