SCI SEIGNEURIC - Permis de construire et DP

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529010340 Société civile immobilière Créée le 07/12/2010

Présentation détaillée de SCI SEIGNEURIC

SCI SEIGNEURIC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cluses.

Profil et organisation

SCI SEIGNEURIC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 05100 à BRIANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI SEIGNEURIC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/12/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SEIGNEURIC

Activité d’urbanisme de SCI SEIGNEURIC

SCI SEIGNEURIC compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2013 - 08/02/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SEIGNEURIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/07/2013 - 08/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI SEIGNEURIC

3 autorisations sur la période 10/07/2013 - 08/02/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Cluses.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SEIGNEURIC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Cluses (74300) PC Logement 306 m² 2021/02/08
Malatrait, Le Reposoir (74950) DP Locaux 0A1086, 0A1096 30 679 m² 209 m² 2014/01/13
Les Benes, Cordon (74700) PC Locaux C8, C495 1 640 m² 119 m² 2013/07/10

Répartition géographique des autorisations de SCI SEIGNEURIC

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI SEIGNEURIC

Sources des informations sur SCI SEIGNEURIC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SEIGNEURIC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SEIGNEURIC ?
SCI SEIGNEURIC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SEIGNEURIC ?
Le profil de SCI SEIGNEURIC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SEIGNEURIC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SEIGNEURIC concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SEIGNEURIC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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