SCI SCAINE - Permis de construire et DP

Active
394893622 Société civile immobilière Créée le 28/02/1994

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI SCAINE

SCI SCAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tiercelet.

Profil et organisation

SCI SCAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57390 à AUDUN-LE-TICHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SCAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
28/02/1994

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SCAINE

Activité d’urbanisme de SCI SCAINE

SCI SCAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2017 - 16/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SCAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/02/2017 - 16/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SCAINE

2 autorisations sur la période 02/02/2017 - 16/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Tiercelet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SCAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Voltaire, Tiercelet (54190) PC Locaux X694, X697 990 m² 40 m² 2026/01/16
2 Rue Voltaire, Tiercelet (54190) PC Logement X627, X599 256 m² 2017/02/02

Répartition géographique des autorisations de SCI SCAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI SCAINE

Sources des informations sur SCI SCAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SCAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SCAINE ?
SCI SCAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SCAINE ?
Le profil de SCI SCAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SCAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SCAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SCAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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