SCI SAINT MELAINE - Permis de construire et DP

Active
344793864 Société civile immobilière PME Créée le 30/04/1988

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI SAINT MELAINE

SCI SAINT MELAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corps-Nuds.

Profil et organisation

SCI SAINT MELAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 35150 CORPS-NUDS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SAINT MELAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/04/1988
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SAINT MELAINE

Activité d’urbanisme de SCI SAINT MELAINE

SCI SAINT MELAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2016 - 02/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SAINT MELAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/04/2016 - 02/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SAINT MELAINE

2 autorisations sur la période 01/04/2016 - 02/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Corps-Nuds.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SAINT MELAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieud La Maison Neuve, Corps-Nuds (35150) PC Locaux ZO195, ZO253 31 402 m² 614 m² 2016/12/02
Lieud La Maison Neuve, Corps-Nuds (35150) PC Locaux ZO195, ZO253 31 402 m² 1 131 m² 2016/04/01

Répartition géographique des autorisations de SCI SAINT MELAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI SAINT MELAINE

Sources des informations sur SCI SAINT MELAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SAINT MELAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SAINT MELAINE ?
SCI SAINT MELAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SAINT MELAINE ?
Le profil de SCI SAINT MELAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SAINT MELAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SAINT MELAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SAINT MELAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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