SCI RUFF - Permis de construire et DP

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378230718 Société civile immobilière Créée le 19/04/1990

Présentation détaillée de SCI RUFF

SCI RUFF est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aspach-Michelbach.

Profil et organisation

SCI RUFF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68700 à ASPACH-MICHELBACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RUFF
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/04/1990

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RUFF

Activité d’urbanisme de SCI RUFF

SCI RUFF compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2015 - 26/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RUFF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/10/2015 - 26/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RUFF

2 autorisations sur la période 26/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Aspach-Michelbach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RUFF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5001 Rue Des Sapins, Aspach-Michelbach (68700) PC Locaux 1143, 1144 5 566 m² 908 m² 2015/10/26
5001 Rue Des Sapins, Aspach-Michelbach (68700) PC Locaux 1143, 1144 5 566 m² 908 m² 2015/10/26

Répartition géographique des autorisations de SCI RUFF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI RUFF

Sources des informations sur SCI RUFF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RUFF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RUFF ?
SCI RUFF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RUFF ?
Le profil de SCI RUFF recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RUFF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RUFF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RUFF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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