SCI ROSSIGNOL - Permis de construire et DP

Active
508666278 Société civile immobilière Créée le 16/10/2008

Présentation détaillée de SCI ROSSIGNOL

SCI ROSSIGNOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bretignolles-sur-Mer.

Profil et organisation

SCI ROSSIGNOL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 37700 à LA VILLE-AUX-DAMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ROSSIGNOL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/10/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ROSSIGNOL

Activité d’urbanisme de SCI ROSSIGNOL

SCI ROSSIGNOL compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2014 - 22/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROSSIGNOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/04/2014 - 22/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI ROSSIGNOL

2 autorisations sur la période 11/04/2014 - 22/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Bretignolles-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROSSIGNOL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue De La Liveche, Bretignolles-sur-Mer (85470) PC Logement AL576 285 m² 68 m² 2019/07/22
4 Rue Clement Ader, Montlouis-sur-Loire (37270) PC Locaux E1905, E1907 1 514 m² 104 m² 2014/04/11

Répartition géographique des autorisations de SCI ROSSIGNOL

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ROSSIGNOL

Sources des informations sur SCI ROSSIGNOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ROSSIGNOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ROSSIGNOL ?
SCI ROSSIGNOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ROSSIGNOL ?
Le profil de SCI ROSSIGNOL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ROSSIGNOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ROSSIGNOL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ROSSIGNOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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