SCI ROSE - Permis de construire et DP

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800233983 Société civile immobilière Créée le 22/01/2014

Présentation détaillée de SCI ROSE

SCI ROSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Maurice-d'Ardèche.

Profil et organisation

SCI ROSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07200 à SAINT-MAURICE-D'ARDECHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ROSE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ROSE

Activité d’urbanisme de SCI ROSE

SCI ROSE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/04/2014 - 08/08/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/04/2014 - 08/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI ROSE

3 autorisations sur la période 10/04/2014 - 08/08/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Maurice-d'Ardèche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
180 Lieu-Dit Chabaude, Lanas (07200) PC Logement D685, D682 1 800 m² 109 m² 2018/08/08
Sagnes, Saint-Maurice-d'Ardèche (07200) PC Logement 0A1169, 0A1171 3 538 m² 101 m² 2015/11/23
Les Sagnes, Saint-Maurice-d'Ardèche (07200) PC Logement A1171, A11169 3 538 m² 101 m² 2014/04/10

Répartition géographique des autorisations de SCI ROSE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI ROSE

Sources des informations sur SCI ROSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ROSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ROSE ?
SCI ROSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ROSE ?
Le profil de SCI ROSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ROSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ROSE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ROSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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