SCI ROMALONA 20 compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/12/2022 - 02/12/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROMALONA 20, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/12/2022 - 02/12/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI ROMALONA 20
1 autorisation sur la période 02/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Corbeil-Essonnes.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI ROMALONA 20
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ROMALONA 20 ?
SCI ROMALONA 20 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ROMALONA 20 ?
Le profil de SCI ROMALONA 20 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ROMALONA 20 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ROMALONA 20 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ROMALONA 20 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.