SCI ROMA - Permis de construire et DP

Active
444764856 Autre société civile Créée le 20/11/2002

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI ROMA

SCI ROMA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Thuit de l'Oison.

Profil et organisation

SCI ROMA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 27370 à Saint-Didier-des-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ROMA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
20/11/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ROMA

Activité d’urbanisme de SCI ROMA

SCI ROMA compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2022 - 04/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/03/2022 - 04/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ROMA

1 autorisation sur la période 04/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Thuit de l'Oison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROMA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI ROMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI ROMA

Sources des informations sur SCI ROMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ROMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ROMA ?
SCI ROMA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ROMA ?
Le profil de SCI ROMA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ROMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ROMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ROMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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