SCI RJSD - Permis de construire et DP

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822294146 Société civile immobilière Créée le 23/08/2016

Présentation détaillée de SCI RJSD

SCI RJSD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaugneray.

Profil et organisation

SCI RJSD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69670 à Vaugneray.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI RJSD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/08/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RJSD

Activité d’urbanisme de SCI RJSD

SCI RJSD compte 1 autorisation recensée sur la période 05/09/2016 - 05/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RJSD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/09/2016 - 05/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RJSD

1 autorisation sur la période 05/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vaugneray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RJSD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI RJSD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI RJSD

Sources des informations sur SCI RJSD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RJSD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RJSD ?
SCI RJSD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RJSD ?
Le profil de SCI RJSD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RJSD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RJSD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RJSD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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