SCI RJGD PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Active
823444047 Société civile immobilière Créée le 02/11/2016

Présentation détaillée de SCI RJGD PATRIMOINE

SCI RJGD PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vallières-sur-Fier.

Profil et organisation

SCI RJGD PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74150 à RUMILLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RJGD PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/11/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RJGD PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de SCI RJGD PATRIMOINE

SCI RJGD PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/07/2019 - 30/01/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RJGD PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/07/2019 - 30/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI RJGD PATRIMOINE

2 autorisations sur la période 31/07/2019 - 30/01/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Vallières-sur-Fier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RJGD PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Belossy, Vaulx (74150) PC Logement D680 560 m² 123 m² 2020/01/30
Route De Verlioz Verlioz, Vallières-sur-Fier (74150) PC Logement B1541 962 m² 220 m² 2019/07/31

Répartition géographique des autorisations de SCI RJGD PATRIMOINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI RJGD PATRIMOINE

Sources des informations sur SCI RJGD PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RJGD PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RJGD PATRIMOINE ?
SCI RJGD PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RJGD PATRIMOINE ?
Le profil de SCI RJGD PATRIMOINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RJGD PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RJGD PATRIMOINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RJGD PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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